Direction des changes

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1495200501 AR 623 à 667, 669 à 679, 681 à 728
Titre : 4 Politique de Change dans le cadre de la construction européenne
- 1495200501 AR 701 à 715
  Titre : 4.6. Institut Monétaire Européen
  Date : 1989/2001
  - 1495200501 AR 701 à 704
    Titre : 4.6.1. Organisation
    Date : 1994/1998
    - 1495200501 AR 701
      Titre : 4.6. Institut Monétaire Européen 4.6.1. Organisation Organisation, minutes du Conseil : compte rendu ; conditions d'emploi : note, rapport ; problèmes administratifs : note ; aspects juridiques : note ; ressources financières : note, rapport 1994 Déficits publics, définition des procédures à engager : note, rapport 1994 Taux d'intérêts, statistiques et méthodes d'élaboration : note, rapport 1994 Institut Monétaire Européen, allocation du revenu monétaire à la Banque Centrale Européenne : note, rapport 1995 Conseil de l'Institut Monétaire Européen, répartition du revenu monétaire : rapport, presse, note, fax 1996-1997
      Date : 1994-1997
    - 1495200501 AR 702
      Titre : Interventions et mouvements des réserves des banques centrales, statistiques : tableau 1995-1997
      Date : 1995-1997
    - 1495200501 AR 703
      Titre : Cadre juridique des transactions liées aux interventions de change de la Banque centrale européenne, groupe de travail sur le management des relations : compte rendu du sous comité de la politique de change, note de la direction des changes, rapport, procès verbal 1997
      Date : 1997-1997
    - 1495200501 AR 704
      Titre : Cadre juridique des transactions liées aux interventions de change de la BCE, groupe de travail sur le management des relations : note, rapport, compte rendu 1998
      Date : 1998-1998
  - 1495200501 AR 705 à 712
    Titre : 4.6.2. Études sur la politique monétaire
    Date : 1989/2001
    - 1495200501 AR 705
      Titre : 4.6.2. Études sur la politique monétaire Politique monétaire, observation et analyse de différents problèmes monétaires : correspondance, presse, télex, rapport, bulletin, compte-rendu 1989-1994
      Date : 1989-1994
    - 1495200501 AR 706
      Titre : Union Monétaire, études sur la compétitivité française, la balance des paiements, le passage à l'euro : note, compte-rendu de réunion, rapport 1992-1997 Union Monétaire, études sur la compétitivité française, la balance des paiements, le passage à l'euro : note, compte-rendu de réunion, rapport 1992-1997
      Date : 1992-1997
    - 1495200501 AR 707
      Titre : Système monétaire européen, généralités sur le développement : rapport, note 1994
      Date : 1994-1994
    - 1495200501 AR 708
      Titre : Institut monétaire européen, documentation sur le système de paiements, les questions budgétaires, revenu monétaire, tiers détenteurs et taux de change : rapport 1995-1997
      Date : 1995-1997
    - 1495200501 AR 709
      Titre : Politique monétaire, objectifs : note 1994-2001 Institut Monétaire Européen, politique monétaire : rapport 1995-1997
      Date : 1994-2001
    - 1495200501 AR 710
      Titre : Union Monétaire, études et documentation : correspondance, note, presse, rapport, compte-rendu de réunion, brochure 1996-1997
      Date : 1996-1997
    - 1495200501 AR 711
      Titre : Questionnaire sur les règles d'organisation et de procédures régissant l'activité du back office et leurs relations avec le front office, réponses de la Banque de France et d'autres banques centrales : compte rendu, rapport, bulletin, correspondance 1997
      Date : 1997-1997
    - 1495200501 AR 712
      Titre : Institut Monétaire Européen, rapport sur la convergence Mars 1998
      Date : 1998-1998
  - 1495200501 AR 713 à 715
    Titre : 4.6.3. Sous comité de politique de change
    Date : 1994/1998
    - 1495200501 AR 713
      Titre : 4.6.3. Sous comité de politique de change Institut Monétaire Européen, élaboration du rapport annuel du sous-comité de politique de change : note, rapport, compte-rendu de réunion, graphique, téléfax 1994 Gestion des réserves de change de la Banque centrale européenne, projet de rapport du sous comité de la politique de change sur le cadre opérationnel de la gestion : note, rapport 1995-1996 Politique de change, réflexions : rapport de l'Institut Monétaire Européen 1995-1997
      Date : 1994-1997
    - 1495200501 AR 714
      Titre : Sous comité de politique de change, réunion du 18 et 19 septembre 1996 : rapport ; réunion du 14 et 15 octobre 1996 : rapport ; réunion du 3 Décembre 1996 au 5 Mai 1998 : procès verbal 1996-1998
      Date : 1996-1998
    - 1495200501 AR 715
      Titre : Institut Monétaire Européen, sous-comité de politique de change, rapport 1996-1995 Sous comité de la politique de change, réunion de juillet, décembre 1997, janvier 1998 : compte rendu, rapport 1997-1998
      Date : 1995-1998
- 1495200501 AR 716 à 718
  Titre : 4.7. Banque Centrale Européenne
  Date : 1990/2001

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